1. L'ASSMAT n° 102 octobre 2011
(publications/La revue)

... en particulier, sont source de contentieux avec l’employeur. Quelles dépenses entrent dans la catégorie des frais professionnels, se distinguant ainsi du salaire ? Comment en calculer le montant ? La distinction ...

2. L'ASSMAT n° 99 juin 2011
(publications/La revue)

... indue, preuves recevables lors d’un procès… Questions et réponses Situation d’attente et proposition d’emploi, restriction lors du renouvellement d’agrément… Bien calculer l’indemnité de congés ...

3. L'ASSMAT n° 100 juilllet-août 2011
(publications/La revue)

... en 2003 avec la loi du 21 août dite « loi Fillon » qui a durci les paramètres de calcul des pensions servies par le régime général à compter du 1er janvier 2004, puis du 1er janvier 2009. La dernière ...

4. L'ASSMAT n° 92 octobre 2010
(publications/La revue)

Sujet ardu Le mois dernier, notre dossier était consacré au calcul du salaire mensuel des assistantes maternelles. Si la mensualisation des assistantes maternelles est obligatoire depuis fort longtemps, ...

5. L'ASSMAT n° 91 septembre 2010
(publications/La revue)

... revenu tiré du travail, employeur et salarié pouvant avoir le sentiment d’être lésé. L’attention portée au calcul du salaire mensualisé a donc toute son importance. Bien mesurer le sens et la portée des ...

6. L'ASSMAT N° 79 juin 2009
(publications/La revue)

... 2009, est entrée en vigueur le 1er avril 2009. Principale modification par rapport aux règles applicables depuis 2006 : le calcul de la durée d’indemnisation. Dans la limite de vingt-quatre mois ...

7. Agenda de l'assistante maternelle 2012
(publications/Les outils)

... plus vous en passer ! Des informations pour travailler efficacement Grâce à l’Agenda de l'assistante maternelle 2012, vous pouvez calculer : Total ...

8. L'ASSMAT n° 76 mars 2009
(publications/La revue)

... –, l’assistante maternelle ou familiale devra apporter les éléments justifiant ses calculs. Revue de détails de tous les éléments que les assistantes maternelles et familiales doivent prendre en compte, ...

9. L'ASSMAT n° 77 avril 2009
(publications/La revue)

... salariées,l’exercice concret du droit à congés payés se révèle toujours un casse-tête et, parfois, une source de friction. De l’ouverture du droit à congés payés au calcul de leur durée, du montant de ...

10. L'ASSMAT n° 75 février 2009
(publications/La revue)

... à l’assistante maternelle l’ensemble des salaires et indemnités restant dus. Départ en cours de mois, solde des congés payés, régularisation de salaire et indemnités de rupture font du calcul du solde ...

11. Circulaire n° DSS/ SD2/2011/497 du 30 décembre 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 105 février 2012)

Calcul des indemnités de maladie, Vos droits, p. 29 ...

12. CJCE, 16 mars 2006, arrêt C-131/04, JO C 143 du 17 juin.2006, p. 7
(Liens internet / L'ASSMAT n° 99 juin 2011)

Bien calculer l'indemnité de congés payés, Statut, p. 33. ...

13. Directive européenne 2003/88/CE du 4 novembre 2003
(Liens internet / L'ASSMAT n° 99 juin 2011)

Bien calculer l'indemnité de congés payés, Statut, p.33. ...

14. www.impots.gouv.fr, Notice n° 2041-GJ
(Liens internet / L'ASSMAT n° 96 mars 2011)

Les impôts 2011, le dossier, p. 20.