1. L'ASSMAT n° 88 mai 2010
(publications/La revue)

Et si cela commençait par le vocabulaire ? Les assistantes maternelles courent depuis des années après la reconnaissance professionnelle. Même si des progrès ont été réalisés depuis l’instauration ...

2. Rechercher une référence juridique
(publications/Les outils)

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3. Circulaire Unédic n° 2010-10 du 29 juin 2010
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)

Assurance chômage au 1er juillet, Vos droits, p. 31.

4. Lettre-circulaire CNAF n° 2010-110 du 16 juin 2010 relative au Prêt à l'amélioration de l'habitat pour les assistants maternels
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)

Prêts à taux zéro, Vos droits, p. 31.

5. Lettre-circulaire CNAF n° 2010-097 du 26 mai 2010, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)

Crèches associatives et convention collective, Nouvelles professionnelles, p. 42.

6. Circulaire CNAF n° 2009- 014 du 12 août 2009, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 89 Juin 2010)

Le congé parental d’éducation et son indemnisation, Statut, p. 34

7. Lettre-circulaire n° DSS/3A/2010/95 du 24 mars 2010
(Liens internet / L'ASSMAT N° 88 mai 2010)

Retraites, Vos droits, p. 29

8. Circulaire DGT n° 2008-11 du 22 juillet 2008 relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)

Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 31.

9. Instruction DGT n°2009-25 du 8 décembre 2009 relative au régime indemnitaire de la rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)

Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 33.

10. Circulaire 5 B-13-06, Bulletin officiel des Impôts n° 62 du 5 avril 2006
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)

Les impôts 2010, Le Dossier, p. 21.

11. Lettre-circulaire CNAF n° 2009-136 du 29 juillet 2009, relative aux assistant(e)s maternel(le)s en regroupement - convention type et guide pratique
(Liens internet / L'ASSMAT n° 85 février 2010)

Maisons d’assistantes maternelles : le Sénat ouvre la porte à la délégation d’accueil, Profession, p. 38.

12. Circulaire Unedic n°2009-12 du 16 mai 2009
(Liens internet / L'ASSMAT n° 83 novembre 2009)

Activités réduites et activités reprises, Statut, p. 31

13. Lettre-circulaire CNAF n° 2009-149 du 2 septembre 2009, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT n° 83 novembre 2009)

Regroupement et convention collective, Vos droits, p. 29

14. Circulaire Agirc-Arrco n° 2009-20 du 1er octobre 2009, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT n° 83 novembre 2009)

Cumul emploi-retraite, Vos droits, p. 29

15. Circulaire Unedic n°2009-23 du 4 septembre 2009
(Liens internet / L'ASSMAT n° 83 novembre 2009)

La démission de l'assistante maternelle ou familiale, Le dossier, p. 26

16. Circulaire Unedic n°2009-10 du 22 avril 2009
(Liens internet / L'ASSMAT n° 83 novembre 2009)

La démission de l'assistante maternelle ou familiale, Le dossier, p. 25

17. Circulaire CNAF n° 2009-014 du 12 août 2009
(Liens internet / L'ASSMAT n° 82 octobre 2009)

PAJE et horaires décalés, Vos droits, p. 32

18. Lettre-circulaire CNAF n° 2009-136 du 29 juillet 2009, relative aux assistant(e)s maternel(le)s en regroupement - convention type et guide pratique
(Liens internet / L'ASSMAT n° 82 octobre 2009)

Les regroupements d'assistantes maternelles, Le dossier, p. 20