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1.
L'ASSMAT n° 88 mai 2010
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Et si cela commençait par le vocabulaire ? Les assistantes maternelles courent depuis des années après la reconnaissance professionnelle. Même si des progrès ont été réalisés depuis l’instauration ...
2.
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(publications/Les outils)
... rechercher un texte sur Légifrance Nature du texte -- Tous les textes -- Loi Ordonnance Décret-loi Décret Arrêté Decision Délibération
Circulaire
Instruction Avis ...
3.
Circulaire n° DSS/SD2B/2011/455 du 5 décembre 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 105 février 2012)
Prêts à l’amélioration du lieu d’accueil de l’enfant, Vos droits, p. 30
4.
Circulaire n° DSS/ SD2/2011/497 du 30 décembre 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 105 février 2012)
Calcul des indemnités de maladie, Vos droits, p. 29
5.
Circulaire CNAV n° 2010/48 du 29 avril 2010, disponible sur www. legislation.cnav.fr.
(Liens internet / L'ASSMAT n° 100 juilllet-août 2011)
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 20.
6.
Circulaire du ministre des Affaires sociales et de la Solidarité nationale du 4 juillet 1984
(Liens internet / L'ASSMAT n° 100 juilllet-août 2011)
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 20.
7.
Circulaire DSS 2A/2011/117 du 24 mars 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 98 mai 2011)
Accompagner un proche en fin de vie, Statut, p. 31.
8.
Lettre-circulaire CNAF n° 2011-020 du 2 février 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 97 avril 2011)
Nouvelles missions pour les RAM, Statut, p. 31.
9.
Circulaire 5 B-13-06, Bulletin officiel des Impôts n° 62 du 5 avril 2006
(Liens internet / L'ASSMAT n° 96 mars 2011)
Les impôts 2011, le dossier, p. 21.
10.
Circulaire DSS/2B/2003/612 du 22 décembre 2003
(Liens internet / L'ASSMAT n° 95 février 2011)
L’accueil d’une fratrie, Le dossier, p. 24.
11.
Circulaire CNAF n° 2009/014 du 12 août 2009
(Liens internet / L'ASSMAT n° 95 février 2011)
L’accueil d’une fratrie, Le dossier, p. 24.
12.
Lettre-circulaire CNAF n° 2010-167 du 13 octobre 2010
(Liens internet / L'ASSMAT n° 94 décembre 2010 - janvier 2011)
Action sociale de la CNAF, Nouvelles professionnelles, p. 41.
13.
Circulaire Unédic n° 2010-10 du 29 juin 2010
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)
Assurance chômage au 1er juillet, Vos droits, p. 31.
14.
Lettre-circulaire CNAF n° 2010-110 du 16 juin 2010 relative au Prêt à l'amélioration de l'habitat pour les assistants maternels
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)
Prêts à taux zéro, Vos droits, p. 31.
15.
Lettre-circulaire CNAF n° 2010-097 du 26 mai 2010, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT n° 91 septembre 2010)
Crèches associatives et convention collective, Nouvelles professionnelles, p. 42.
16.
Circulaire CNAF n° 2009- 014 du 12 août 2009, non publiée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 89 Juin 2010)
Le congé parental d’éducation et son indemnisation, Statut, p. 34
17.
Lettre-circulaire n° DSS/3A/2010/95 du 24 mars 2010
(Liens internet / L'ASSMAT N° 88 mai 2010)
Retraites, Vos droits, p. 29
18.
Circulaire DGT n° 2008-11 du 22 juillet 2008 relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)
Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 31.
19.
Instruction DGT n°2009-25 du 8 décembre 2009 relative au régime indemnitaire de la rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)
Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 33.
20.
Circulaire 5 B-13-06, Bulletin officiel des Impôts n° 62 du 5 avril 2006
(Liens internet / L'ASSMAT N° 86 mars 2010)
Les impôts 2010, Le Dossier, p. 21.
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