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congé
1.
L'ASSMAT n° 103 Novembre 2011
(publications/La revue)
... Lorsque l’employeur est en
congé
de maternité L’accueil en maison d’assistantes maternellesNouvelles professionnelles Les malades à l’amende, placement et liens affectifs, bilan de la création ...
2.
L'ASSMAT n° 102 octobre 2011
(publications/La revue)
... en détail. Vos droits Dossier électronique des agents publics, prêts à taux zéro en MAM… Questions et réponses Maladie et
congé
s payés, préavis et maladie de l’enfant, contrat enseignant… Les ...
3.
L'ASSMAT n° 97 avril 2011
(publications/La revue)
... Questions et réponses Indemnité d’entretien, accueil intermittent et situation d’attente, fixation des
congé
s payés… De nouvelles missions pour les relais assistantes maternelles Tableau ...
4.
L'ASSMAT n° 98 mai 2011
(publications/La revue)
... barème pour les indemnités kilométriques, reconduction du régime d’assurance chômage… Questions et réponses Paiement par CESU,
congé
pour événement familial, indemnité de départ à la retraite… ...
5.
L'ASSMAT n° 99 juin 2011
(publications/La revue)
... de richesses. Plus de revendication d’un réel statut lorsque l’employeur est une personne morale de droit public (ce numéro, p. 21). Plus de protestation sur l’indemnité de
congé
s payés (ce numéro, p. ...
6.
L'ASSMAT n° 95 février 2011
(publications/La revue)
... maternelle, en particulier ceux dépendant de l’ancienneté : durée des
congé
s payés, durée du préavis, droit à l’indemnité de rupture. Cette réponse doit être recherchée dans les principes généraux ...
7.
L'ASSMAT n° 92 octobre 2010
(publications/La revue)
... non rémunérée Lorsque l’assistante maternelle ou l’assistante familiale ne peut assurer d’accueil en raison d’un arrêt pour maladie ou de
congé
s sans solde, en cas de mois incomplet, ou encore lors ...
8.
L'ASSMAT n° 84 décembre - janvier 2009
(publications/La revue)
... de l'ancienneté en cas de rupture du contrat,
congé
s payés et maladie Questions et réponses Non-paiement du salaire, indemnité de réservation, rupture de la période d'essai et entrée en crèche ...
9.
L'ASSMAT n° 86 mars 2010
(publications/La revue)
... droits Contenu du certificat de travail, retrait d'agrément et non-lieu pénal... Questions et réponses Cumul retraite et chômage,
congé
pour enfant malade, préavis non effectué... Rompre ...
10.
L'ASSMAT n° 89 juin 2010
(publications/La revue)
...
congé
parental d'éducation et son indemnisation Tour de France des rémunérations des assistantes maternelles Tableau de bord Tous les chiffres utiles aux assistantes maternelles et familiales... ...
11.
L'ASSMAT n° 90 juillet-août 2010
(publications/La revue)
... peuvent alors en être victimes. Vos droits Agrément et nombre de contrats, chômeurs en fin de droit, prêts à taux zéro Questions réponses
Congé
s supplémentaires pour enfant pour un père, accident ...
12.
La convention collective
(publications/Les guides)
... ; le paiement du salaire en cas de d’absence de l’enfant est mieux encadré ; les
congé
s payés sont organisés ; une indemnité de rupture du contrat de travail est instaurée. La convention ...
13.
L'ASSMAT n° 82 octobre 2009
(publications/La revue)
... Cumul emploi-retraite,
congé
s supplémentaires pour enfants… Tableau de bord Tous les chiffres utiles aux assistantes maternelles et familiales... La certification professionnelle ...
14.
L'ASSMAT n° 77 avril 2009
(publications/La revue)
... de tous et toutes sont plus que jamais nécessaires...Les droits à
congé
s payés des assistantes maternelles et familiales Qu’elles soient employées par des particuliers,des personnes morales de droit ...
15.
L'ASSMAT n° 75 février 2009
(publications/La revue)
... à l’assistante maternelle l’ensemble des salaires et indemnités restant dus. Départ en cours de mois, solde des
congé
s payés, régularisation de salaire et indemnités de rupture font du calcul du solde ...
16.
Le Guide des assistantes familiales 2011-2012
(publications/Les guides)
... des
congé
s payés facilitée, licenciement légalisé… Et, ce qui est appréciable, est créé un diplôme d’État d’assistant familial. Il est indispensable de connaître toutes ces nouvelles règles car la ...
17.
L'assmat, la revue des assistantes maternelles et familles d'accueil
(publications/La revue)
... les articles consacrés à la réforme du statut (l'agrément ; le droit du travail...), voici quelques titres des derniers dossiers parus : les indemnités de rupture ; les
congé
s payés ; le contrat de travail ...
18.
L'ASSMAT N° 78 mai 2009
(publications/La revue)
... un
congé
de maternité assorti d’un mécanisme de protection contre les ruptures du contrat de travail. |||| Sommaire:: Techniques professionnelles Le lait de vache est-il un poison ? ...
19.
Le Guide des Assistantes Maternelles 2011
(publications/Les guides)
... notables : moralisation de l’agrément, contrat de travail plus précis, généralisation de la mensualisation, durée du travail mieux réglementée,
congé
s payés organisés faute d’être simplifiés, rupture du ...
20.
Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives, article 43, Document, Assemblée nationale, n° 3706
(Liens internet / L'ASSMAT n° 102 octobre 2011)
Congé
s payés, Nouvelles professionnelles, p. 41. ...
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