L'assmat
Recherche par mots-clefs

prêts

1. L'ASSMAT n° 102 octobre 2011
(publications/La revue)
... en détail. Vos droits Dossier électronique des agents publics, prêts à taux zéro en MAM… Questions et réponses Maladie et congés payés, préavis et maladie de l’enfant, contrat enseignant… Les ...
2. L'ASSMAT n° 105 février 2012
(publications/La revue)
... d’horizon des principes posés par le Code de l’action sociale et des familles et des modalités d’organisation sur le terrain. Vos droits Âge de la retraite, cotisations au 1er janvier 2012, prêts ...
3. L'ASSMAT n° 91 septembre 2010
(publications/La revue)
... calcul juste. Vos droits Prêts à taux zéro, statut des accueillants familiaux, licenciement en cas de maladie… Crèches et microcrèches : le nouveau cadre réglementaire Post-scriptum Livres, ...
4. L'ASSMAT n° 83 novembre 2009
(publications/La revue)
... sociale pour 2010 prévoit que les caisses d’allocations familiales (CAF) pourront leur accorder des prêts à l’amélioration de l’habitat à taux zéro. Seuls sont annoncés le montant maximal et la durée ...
5. L'ASSMAT n° 90 juillet-août 2010
(publications/La revue)
... peuvent alors en être victimes. Vos droits Agrément et nombre de contrats, chômeurs en fin de droit, prêts à taux zéro Questions réponses Congés supplémentaires pour enfant pour un père, accident ...
6. Circulaire n° DSS/SD2B/2011/455 du 5 décembre 2011
(Liens internet / L'ASSMAT n° 105 février 2012)
Prêts à l’amélioration du lieu d’accueil de l’enfant, Vos droits, p. 30 ...
Prêts à taux zéro, Vos droits, p. 31. ...
résultats