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retrait

1. L'ASSMAT n° 106 mars 2012
(publications/La revue)
... dans le secteur public, âge de la retraite, rupture abusive de la période d’essai… Absences et congés autorisés Lorsque les parents recherchent un accueil Nouvelles professionnelles Activité ...
2. L'ASSMAT n° 103 Novembre 2011
(publications/La revue)
... est le législateur pour qu’il abroge ce mode de rupture d’un autre âge qu’est le retrait d’enfant ou, à tout le moins, l’encadre de manière plus stricte, en exigeant un entretien préalable et une lettre ...
3. L'ASSMAT n° 105 février 2012
(publications/La revue)
... d’horizon des principes posés par le Code de l’action sociale et des familles et des modalités d’organisation sur le terrain. Vos droits Âge de la retraite, cotisations au 1er janvier 2012, prêts ...
4. L'ASSMAT n° 98 mai 2011
(publications/La revue)
... barème pour les indemnités kilométriques, reconduction du régime d’assurance chômage… Questions et réponses Paiement par CESU, congé pour événement familial, indemnité de départ à la retraite…  ...
5. L'ASSMAT n° 100 juilllet-août 2011
(publications/La revue)
... 9 juin 2011. (3) L’assmat, n° 97, avril 2011, p. 39. La retraite Règles applicables au 1er juillet 2011 L’assistante maternelle ou familiale bénéficie, lorsqu’elle prend sa retraite, d’une pension ...
... améliorer leur statut ! Le retrait d’agrément de l’assistante maternelle ou familiale Pour pouvoir exercer son activité, l’assistante maternelle ou familiale doit obtenir un agrément délivré par ...
7. L'ASSMAT n° 95 février 2011
(publications/La revue)
... qui traite aussi bien de l’arrivée d’un nouvel enfant que du départ d’un autre, sans omettre la question de l’indemnisation par l’assurance chômage. Vos droits Réforme des retraites, accident ...
8. L'ASSMAT n° 96 mars 2011
(publications/La revue)
... parfois au-delà. Créées par la réforme du statut de 1992, les CCPD donnent un avis au président du conseil général avant tout retrait d’agrément ou toute restriction. Elles sont nées de l’utilité de prévoir, ...
9. L'ASSMAT n° 93 novembre 2010
(publications/La revue)
... de la branche famille. Le Gouvernement en tire les conséquences à son habituelle manière : réduire un peu les droits des allocataires. Côté retraites, pas de régime de faveur. Les assistantes maternelles ...
10. L'ASSMAT n° 92 octobre 2010
(publications/La revue)
... Nouvelles professionnelles Surveillance électronique des enfants, rythmes scolaires, réforme des retraites… Tableau de bord Tous les chiffres utiles aux assistantes maternelles et familiales... ...
11. L'ASSMAT n° 91 septembre 2010
(publications/La revue)
... revues, sites internet La réforme des retraites Nouvelles professionnelles Calendrier scolaire 2010-2011, élargir le rôle des RAM, des propositions pour protéger l’enfance fragilisée… La réalité ...
12. L'ASSMAT n° 83 novembre 2009
(publications/La revue)
... assistantes maternelles et familiales...  Vos droits Cumul emploi-retraite, regroupements et convention collective, convention collective de 1951, qualités éducatives de l'assistante ...
13. L'ASSMAT n° 85 février 2010
(publications/La revue)
Motiver les retraits d’enfant Pour s’opposer à l’instauration, par les sénateurs, de la délégation d’accueil dans les regroupements d’assistantes maternelles, Mme Nadine Morano, secrétaire d’État ...
14. L'ASSMAT n° 86 mars 2010
(publications/La revue)
... droits Contenu du certificat de travail, retrait d'agrément et non-lieu pénal... Questions et réponses Cumul retraite et chômage, congé pour enfant malade, préavis non effectué... Rompre ...
15. L'ASSMAT n° 90 juillet-août 2010
(publications/La revue)
...  assistantes maternelles et familiales... Nouvelles professionnelles L’Union fédérative en AG, réforme des retraites, parution du décret « crèches »… Post-scriptum Livres, revues, sites internet ...
16. L'ASSMAT n° 81 septembre 2009
(publications/La revue)
... Pendant son arrêt de travail, l'assistante maternelle ou familiale ne peut en principe, faire l'objet d'un licenciement ou d'un retrait d'enfant pour ce motif. Toutefois, elle ne bénéficie pas d'une protection ...
17. L'ASSMAT n° 82 octobre 2009
(publications/La revue)
...  Cumul emploi-retraite, congés supplémentaires pour enfants… Tableau de bord Tous les chiffres utiles aux assistantes maternelles et familiales...  La certification professionnelle ...
18. L'ASSMAT N° 79 juin 2009
(publications/La revue)
...  Univers de l'enfant  Jouer, lire, écouter L'assurance chômage depuis le 1er avril 2009 Vos droits Indemnisation des arrêts de maladie, retrait d'enfant et licenciement, dénonciation de faits de ...
... II - Le contenu de l'agrément - Chapitre III - Le renouvellement de l'agrément - Chapitre IV - Le retrait, la modification et la suspension de l'agrément - Chapitre V - L'information sur l'agrément - ...
20. L'ASSMAT N° 78 mai 2009
(publications/La revue)
... pas. Outre que les assistantes maternelles employées par des particuliers ne font pas l’objet d’un licenciement, mais d’un retrait d’enfant, les dispositions particulières attribuent aux seules assistantes ...
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