L'assmat
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victime

1. L'ASSMAT n° 89 juin 2010
(publications/La revue)
... la vigilance de l’intéressée et, en cas de dommages, les règles de la responsabilité civile, objet du dossier de ce numéro de L’assmat, trouveront à s’appliquer, l’indemnisation de la victime étant prise ...
2. L'ASSMAT n° 90 juillet-août 2010
(publications/La revue)
... peuvent alors en être victimes. Vos droits Agrément et nombre de contrats, chômeurs en fin de droit, prêts à taux zéro Questions réponses Congés supplémentaires pour enfant pour un père, accident ...
Mieux protéger les mineurs placés, Nouvelles professionnelles, p. 44.
Les enfants, victimes collatérales du mal-logement, Nouvelles professionnelles, p. 39. ...
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