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1 |
Les adolescents et le téléphone portable, nouveaux usages, nouveaux dangers, Unaf / Action Innocence, octobre 2009
73 % des 12-17 ans ont un téléphone portable, Telex, p. 4.
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2 |
Convention sur le licenciement, n° 158, Organisation internationale du travail (OIT), 22 juin 1982
Motiver les retraits d’enfant, Edito, p. 5.
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3 |
Lettre-circulaire CNAF n° 2009-136 du 29 juillet 2009, relative aux assistant(e)s maternel(le)s en regroupement - convention type et guide pratique
Maisons d’assistantes maternelles : le Sénat ouvre la porte à la délégation d’accueil, Profession, p. 38.
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4 |
Proposition de loi relative à la création des maisons d’assistants maternels, n° 133, 3 décembre 2009, Dossier législatif, Sénat
Maisons d’assistantes maternelles : le Sénat ouvre la porte à la délégation d’accueil, Profession, p. 38.
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5 |
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010, 18 novembre 2009, Sénat
Maisons d’assistantes maternelles : le Sénat ouvre la porte à la délégation d’accueil, Profession, p. 38.
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6 |
ACOSS Stat, Le repli conjoncturel atteint aussi les particuliers employeurs en 2008, n° 92, octobre 2009
L’emploi des assistantes maternelles : toujours en progression, Nouvelles professionnelles, p. 41.
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7 |
Conseil constitutionnel, décision n° 2009-596 DC du 22 décembre 2009
L’aménagement du statut des assistantes maternelles voté par le Parlement invalidé par le Conseil constitutionnel, Nouvelles professionnelles, p. 41.
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8 |
Secours catholique, La pauvreté au féminin, statistiques d’accueil 2008, novembre 2009
Les enfants, vecteurs de sociabilité et d’intégration des familles pauvres, Nouvelles professionnelles, p. 42.
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9 |
Cour des comptes, Rapport sur la protection de l’enfance, octobre 2009
Les huissiers à Matignon, Nouvelles professionnelles, p. 43.
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