Références et liens

Affiche # 5101520253050100Tout

1	Bilan démographique 2009, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), janvier 2010 821 000 bébés sont nés en 2009, Telex, p. 4.
2	Association Santé Environnement France (ASEF) et association Bébé Vert, Le petit guide vert des bio-bébés, janvier 2010 Accueillir « bio », En bref, p. 9.
3	Fiche d’information du ministère du Travail, Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires, février 2010 Les impôts 2010, Le Dossier, p. 19.
4	Bulletin officiel des Impôts 5F-13-08 n° 58 du 30 mai 2008 Les impôts 2010, Le Dossier, p. 19.
5	Notice n° 2041-GJ de l'administration fiscale Les impôts 2010, Le Dossier, p. 20.
6	Circulaire 5 B-13-06, Bulletin officiel des Impôts n° 62 du 5 avril 2006 Les impôts 2010, Le Dossier, p. 21.
7	Instruction du 15 juin 2001, Bulletin officiel des Impôts 5B-12-01, n° 114 du 26 juin 2001 Les impôts 2010, Le Dossier, p. 25.
8	Circulaire DGT n° 2008-11 du 22 juillet 2008 relative à l'examen de la demande d'homologation d'une rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 31.
9	Fiche DGT n° 2008-42 du 19 novembre 2008 Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 32.
10	Instruction DGT n°2009-25 du 8 décembre 2009 relative au régime indemnitaire de la rupture conventionnelle d'un contrat à durée indéterminée Rompre le contrat de travail d’un commun accord, Statut, p. 33.
11	Laetitia Brabant-Delannoy et Sylvain Lemoine, Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?, Note de veille n° 157, Centre d’analyse stratégique, novembre 2009 Rationaliser l’offre de garde, Profession, p. 35.
12	Centre de recherche Innocenti, La transition en cours dans la garde et l’éducation de l’enfant, UNICEF, décembre 2008 Rationaliser l’offre de garde, Profession, p. 35.
13	CNAF, L’accueil du jeune enfant en 2008, données statistiques, mars 2009 Rationaliser l’offre de garde, Profession, p. 35.
14	OCDE, Investir dans le bien-être des enfants, septembre 2009 Rationaliser l’offre de garde, Profession, p. 35.
15	Joëlle Voisin, Rapport sur le développement de la garde d’enfant, IGAS, mars 2009 Rationaliser l’offre de garde, Profession, p. 36.
16	Patricia Croutte et Georges Hatchuel, Enquête conditions de vie et aspirations des Français, CREDOC, septembre 2009 Selon qu'il a plus ou moins d'un an, Nouvelles professionnelles, p. 39.
17	Yvan Touitou et Pierre Bégué, Aménagement du temps scolaire et santé de l’enfant, Académie de médecine, janvier 2010 L’organisation des temps scolaires n’est pas adaptée au rythme biologique de l’enfant, Nouvelles professionnelles, p. 40.
18	Claire Aubin et Danièle Jourdain- Menninger, Rapport d’évaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001, IGAS, octobre 2009 Encore trop d'IVG !, Nouvelles professionnelles, p. 41.
19	Élise Clément, Les dépenses d’aide sociale départementale en 2008, DREES, Études et résultats, n° 714, janvier 2010 L’ASE en 2008, Nouvelles professionnelles, p. 41.
20	Pétition « Pour améliorer et développer les modes d’accueil et la scolarisation des jeunes enfants », Collectif « Pas de bébés à la consigne » De l'accueil au gardiennage, Interview, p. 44.

• L'ASSMAT N° 78 mai 2009   (3 documents)
• L'ASSMAT N° 79 juin 2009   (7 documents)
• L'ASSMAT n° 80 juillet-août 2009   (2 documents)
• L'ASSMAT n° 81 septembre 2009   (6 documents)
• L'ASSMAT n° 82 octobre 2009   (8 documents)
• L'ASSMAT n° 83 novembre 2009   (11 documents)
• L'ASSMAT N° 84 décembre 2009 - janvier 2010   (7 documents)
• L'ASSMAT n° 85 février 2010   (9 documents)
• L'ASSMAT N° 86 mars 2010   (20 documents)
• L'ASSMAT N° 87 avril 2010   (9 documents)
• L'ASSMAT N° 88 mai 2010   (8 documents)
• L'ASSMAT N° 89 Juin 2010   (6 documents)
• L'ASSMAT n° 90 juillet-août 2010   (7 documents)
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• L'ASSMAT n° 94 décembre 2010 - janvier 2011   (11 documents)
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• L'ASSMAT n° 104 décembre 2011 - janvier 2012   (5 documents)
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