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1 |
note d’information du ministère de l’Éducation nationale, n° 10.14, septembre 2010
Le nombre d’enfants de trois ans à cinq ans scolarisés, telex, p. 4.
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2 |
Dominique Turck, Plan d’action : allaitement maternel, juin 2010
Promouvoir l'allaitement maternel, En bref, p. 9.
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3 |
AFSSA, Recommandations d’hygiène pour la préparation et la conservation des biberons, juillet 2005
Promouvoir l'allaitement maternel, En bref, p. 9.
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4 |
Réponse à la question écrite de Mme Muriel Marland-Militello n° 42020, Assemblée nationale, Questions et réponses, 24 août 2010
Carafes filtrantes, pas si sûres ?, En bref, p. 10.
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5 |
Formulaire Cerfa n° 11135*02, Assurance maladie
Indemnités maladie et salaire, Le dossier, p. 23.
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6 |
Instruction PE n° 2010/149 du 23 août 2010
Dispense de recherche d’emploi, Vos droits, p. 27.
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7 |
Réponse ministérielle n° 13371, Assemblée nationale, Questions réponses, 1er mars 2005
Protection sociale des accueillants familiaux, Statut, p. 34.
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8 |
Rapport d’information de la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010, Assemblée nationale, n° 2725, 9 juillet 2010
Réfléchir avant d’emprunter, Nouvelles professionnelles, p. 42.
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9 |
Marlene Rupprecht, Sévices sur des enfants placés en établissement : garantir la protection pleine et entière des victimes, Conseil de l’Europe
Mieux protéger les mineurs placés, Nouvelles professionnelles, p. 44.
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