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1 |
ANSES, Évaluation des risques liés aux pratiques alimentaires d’amaigrissement, Rapport d'expertise, novembre 2011.
Régime : pas pour les enfants, En bref, p. 11.
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2 |
Élodie Kredens, Barbara Fontar, Comprendre le comportement des enfants et adolescents sur internet pour les protéger des dangers, Fréquence écoles, mars 2010
Les activités virtuelles tiennent de plus en plus de place dans la vie des enfants et adolescents, En bref, p. 11.
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3 |
Élodie Kredens, Barbara Fontar, Les jeunes et internet : De quoi avons-nous peur ?, Fréquence écoles, mars 2010.
Les activités virtuelles tiennent de plus en plus de place dans la vie des enfants et adolescents, En bref, p. 11.
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4 |
OMS, Ensemble de recommandations sur la commercialisation des aliments et des boissons non alcoolisées destinés aux enfants, 21 janvier 2011
Le marketing alimentaire interdit de récréation, En bref, p. 12.
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5 |
UFC-Que choisir, Marketing télévisé pour les produits alimentaires à destination des enfants, décembre 2010
Le marketing alimentaire interdit de récréation, En bref, p. 12.
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6 |
Directive 2011/8/UE de la Commission européenne du 28 janvier 2011, Journal officiel de l’Union européenne n° L 26 du 29 janvier 2011
Pas de bisphénol dans les biberons européens, En bref, p. 12.
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7 |
Ministère du travail, Le régime fiscal et social des heures supplémentaires et des heures complémentaires
Les impôts 2011, le dossier, p. 19.
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8 |
Bulletin officiel des Impôts 5F-13-08 n° 58 du 30 mai 2008
Les impôts 2011, le dossier, p. 19.
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9 |
www.impots.gouv.fr, Notice n° 2041-GJ
Les impôts 2011, le dossier, p. 20.
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10 |
Circulaire 5 B-13-06, Bulletin officiel des Impôts n° 62 du 5 avril 2006
Les impôts 2011, le dossier, p. 21.
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11 |
Instruction du 15 juin 2001, Bulletin officiel des Impôts 5B-12-01, n° 114 du 26 juin 2001
Les impôts 2011, le dossier, p. 25.
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12 |
Avenant à la convention collective du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance
Amélioration du régime de prévoyance, Statut, p. 31.
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13 |
Annexe II : Prévoyance - Avenant du 29 octobre 2010 relatif à la prévoyance
Amélioration du régime de prévoyance, Statut, p. 31.
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14 |
Anne-Sophie Vozari, La Protection maternelle et infantile entre protection de l’enfance et soutien à la parentalité, CNAF, Dossier d’études, n° 136, janvier 2011
Faut-il être mère pour être professionnelle ?, Nouvelles professionnelles, p. 43.
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15 |
Jacques Alain Bénisti, Rapport de la mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs, décembre 2010
Accueil familial des mineurs délinquants, Nouvelles professionnelles, p. 43.
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16 |
Haut Conseil de la famille, Point sur l’évolution de l’accueil des enfants de moins de trois ans, 13 janvier 2011
Toujours plus d'assistantes maternelles, Nouvelles professionnelles, p. 44.
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17 |
Justinia Clément, Marie-José Robert, La prestation d’accueil du jeune enfant : six ans après, CNAF, L’essentiel, n° 106, janvier 2011
La prestation d'accueil du jeune enfant : six ans après, Nouvelles professionnelles, p. 45.
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18 |
Ministère de la Justice, Les Chiffres-clés de la justice en 2010, décembre 2010
Prud’hommes : des recours plus nombreux en 2009, Nouvelles professionnelles, p. 46.
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19 |
Institut national de veille sanitaire, Aphekom : effets sanitaires et économiques de la pollution urbaine en Europe, mars 2011
Bébé ou conduire, il va falloir choisir ! En bref, p. 11
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www.securiteroutiere.gouv.fr, La sécurité des enfants en voiture, février 2006
Véhiculer un enfant, Fiche technique, p. 13.
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