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Association santé environnement France, Bébé ou conduire, il va falloir choisir !, mars 2011.
Bébé ou conduire, il va falloir choisir ! En bref, p. 11
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INSV/MGEN, La somnolence au quotidien, mars 2011
Électronique et sommeil
ne font pas bon ménage, En bref, p. 11.
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3 |
Institut de veille sanitaire, Bulletin épidémiologique hebdomadaire, n° 10-11, 22 mars 2011
Calendrier vaccinal 2011, En bref, p. 12.
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4 |
Association Prévention routière, Les enfants sont-ils correctement attachés en voiture ?, décembre 2007
Véhiculer un enfant, Fiche technique, p. 13.
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5 |
Règlement n° 44 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) relatif à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur
Véhiculer un enfant, Fiche technique, p. 13.
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6 |
Rapport d’information de MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier, Document, Assemblée nationale, n° 1089, juillet 2008, p. 13
Assistantes maternelles et familiales du secteur public, Le dossier, p. 25.
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7 |
CJCE, 4 juillet 2006, affaire C-212/04, Adeneler
Assistantes maternelles et familiales du secteur public, Le dossier, p. 25.
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8 |
Instruction fiscale du 13 avril 2011, Bulletin officiel des Impôts 5 F-8-11
Indemnités kilométriques maximales, Statut, p. 27.
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9 |
Circulaire DSS 2A/2011/117 du 24 mars 2011
Accompagner un proche en fin de vie, Statut, p. 31.
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10 |
Rapport fait par M. Bernard Perrut au nom de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale, Document, Assemblée nationale, n° 1445, p. 34
Accompagner un proche en fin de vie, Statut, p. 31.
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11 |
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale du Sénat, Document, Sénat, n° 482, p. 15
Le Défenseur des droits, Profession, p. 35.
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