Références et liens

Affiche # 5101520253050100Tout

1	Directive 2005/84/CE du 14 décembre 2005 relative à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de phtalates dans les jouets et les articles de puériculture Principe de précaution, En bref, p. 11.
2	Règlement (CE) n° 1223/2009 du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques Principe de précaution, En bref, p. 11.
3	Fédération française de cardiologie et Kantar Health, Jamais la première cigarette, enquête 2010-2011, 2 mars 2011 À dix ans, près d'un enfant sur dix a déjà fumé
4	Juliette Bloch, Pierre Denis, Delphine Jezewski-Serra, Les morts inattendues des nourrissons de moins de deux ans, Enquête nationale 2007-2009, mars 2011 Mort subite du nourrisson, En bref, p. 12.
5	Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), Mise au point sur la prise en charge de la fièvre chez l’enfant, décembre 2004 Combattre la fièvre avec raison, En bref, p. 12.
6	CJCE, 16 mars 2006, arrêt C-131/04, JO C 143 du 17 juin.2006, p. 7 Bien calculer l'indemnité de congés payés, Statut, p. 33.
7	Directive européenne 2003/88/CE du 4 novembre 2003 Bien calculer l'indemnité de congés payés, Statut, p.33.
8	Observatoire national de la petite enfance, L’accueil du jeune en 2009, données statistiques, 2011 L'accueil du jeune enfant en 2009, Profession, p. 37.
9	Olivia Sautory, Travailler et garder son enfant en bas âge, DREES, Études et résultats, n° 749, février 2011 Travailler et garder son enfant, Nouvelles professionnelles, p. 40.
10	Danielle Boyer et Delphine Chauffaut, Les expérimentations petite enfance de la branche Famille, CNAF, L’essentiel, n° 109, avril 2011 Des familles plus réalistes, Nouvelles professionnelles, p. 41.
11	Délibération n° 2011-080 du 17 mars 2011 portant autorisation unique (AU-028) de traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par les conseils généraux à des fins de gestion des informations préoccupantes relatives à l'enfance La CNIL encadre le « fichage » des enfants en danger, Nouvelles professionnelles, p. 41.
12	Anne-Marie Daune-Richard et Marie-Thérèse Letablier, « L’accueil des enfants : enjeux des réformes et appel aux entreprises dans quatre pays européens », CNAF, Politiques sociales et familiales, n° 103, mars 2011 Entreprises et modes de garde en Europe, Profession, p. 43.

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