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1 |
Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement, résolution n° 1815 adoptée le 27 mai 2011
Lorsque la santé tient à un fil, En bref, p. 10.
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2 |
Circulaire du ministre des Affaires sociales et de la Solidarité nationale du 4 juillet 1984
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 20.
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3 |
Circulaire CNAV n° 2010/48 du 29 avril 2010, disponible sur www. legislation.cnav.fr.
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 20.
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4 |
Question écrite n° 16150, Journal officiel, Assemblée nationale, Questions-réponses, 12 août 2008, p. 7024
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 24.
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5 |
Question écrite n° 17034, Journal officiel, Sénat, Questions-réponses, 12 mai 2011, p. 1267
La retraite : règles applicables au 1er juillet 2011, Dossier, p. 24.
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6 |
Arrêtés du 15 juin 2011, Journal officiel du 16 juin 2011, p. 10194 et suivantes
L'assurance chômage au 1er juin 2011, Statut, p. 31.
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7 |
Annexe I au règlement d’assurance chômage
L'assurance chômage au 1er juin 2011, Statut, p. 31.
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8 |
CESE, Pôle emploi et la réforme du service public de l’emploi : bilan et recommandations, juin 2011
Pôle emploi : peut mieux faire, Nouvelles professionnelles, p. 42.
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9 |
IGAS, rapport sur « L’égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités familiales et professionnelles », juin 2011
Favoriser la présence du père dans la famille, Nouvelles professionnelles, p. 43.
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