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Note d’information du ministère de l’Éducation nationale, n° 11.09, juin 2011
Telex, À la rentrée 2010..., p. 4.
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Institut de veille sanitaire, « Mortalité par accident de la vie courante en France métropolitaine, 2000-2008 », Bulletin épidémiologique hebdomadaire, n° 29-30, 19 juillet 2011
En bref, Accidents domestiques chez les enfants, p. 13.
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3 |
Ministère de la Santé, Plan obésité 2010-2013, juillet 2011
En bref, Plan obésité 2010-2013, p. 13.
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4 |
Ministère de la Santé, Programme national nutrition santé 2011-2015, juillet 2011
En bref, Plan obésité 2010-2013, p. 13.
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5 |
Réponse n° 41686, Journal officiel, Assemblée nationale, Questions et réponses, 22 janvier 2001, p. 471
En bref, Administration des médicaments : danger, p. 14.
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6 |
Question orale n° 1375, Journal officiel, Assemblée nationale, Débats, 30 mars 2011, p. 2083
En bref, Administration des médicaments : danger, p. 14
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7 |
Formulaire Cerfa n° 13395*01, demande d'agrément d'assistante familiale
Le dossier, L'agrément, p. 21.
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8 |
Formulaire Cerfa n° 13394*01, demande d’agrément d’assistante maternelle
Le dossier, L'agrément, p. 21.
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9 |
Ministère de la Justice, formulaire de demande d'extrait de casier judiciaire
Le dossier, L'agrément, p. 21.
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10 |
Référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de protection maternelle et infantile, Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité
Le dossier, L'agrément, p. 25.
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11 |
Réponse du ministre du Travail à la question de M. Hervé Mariton, député UMP de la Drôme, n° 6020, Journal officiel, Assemblée nationale, Questions et réponses, 2 octobre 2007
Le dossier, L'agrément, p. 28.
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12 |
Question orale sans débat n° 1315 S, Journal officiel, Sénat, Débats, 5 mai 2011, p. 1132
Vos droits, Associations d’assistantes maternelles, p. 31.
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13 |
Guillaume Bailleau et Françoise Borderies, L’offre d’accueil collectif des enfants de moins de trois ans en 2009, DRESS, Études et résultats, n° 763, juin 2011
Profession, L’accueil collectif des enfants en 2009, p. 37.
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14 |
Rapport d’orientation du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires, Ministère de l'éducation nationale, juillet 2011
Nouvelles professionnelles, Rythmes scolaires : le grand chambardement ?, p. 41.
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15 |
Groupe UMP, Assemblée Nationale, rapport du « groupe de travail famille », juillet 2011
Nouvelles professionnelles, L’accueil des jeunes enfants vu par les députés UMP, p. 42.
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16 |
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES), Rapport annuel 2010
Nouvelles professionnelles, Pratiques sectaires, p. 43.
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