|
1 |
Guide pratique pour lutter contre le cyber-harcèlement entre élèves, Ministère de l'éducation nationale Pour lutter contre le harcèlement scolaire, Telex, p. 4.
|
|
2 |
Le Harcèlement entre élèves : le reconnaître, le prévenir, le traiter, Ministère de l'éducation nationale Pour lutter contre le harcèlement scolaire, Telex, p. 4.
|
|
3 |
M. Dominique Tian, Rapport d'information sur la fraude sociale, document n° 3603, assemblée nationalejuin 2011. Pauvres voyous, Édito, p.5.
|
|
4 |
Haute autorité de santé, Recommandation : Syndrome du bébé secoué, mai 2011 On ne secoue pas les bébés !, En bref, p. 11.
|
|
5 |
Institut national de veille sanitaire (INVS), Épidémie de rougeole en France, données actualisées au 6 septembre 2011 Rougeole : une épidémie en progrès, En bref, p. 11.
|
|
6 |
INPES, Mobilisation contre la rougeole, Équilibres, n° 74, septembre 2011 Rougeole : une épidémie en progrès, En bref, p. 11.
|
|
7 |
ANSES, Avis relatif aux usages de formamide dans les produits de consommation et aux risques sanitairesliés au formamide dans les jouets enmousse « tapis puzzle », 4 juillet 2011 Tapis-puzzles : un risque ne pouvant être écarté, En bref, p. 12.
|
|
8 |
Instruction fiscale du 2 février 2011, Bulletin officiel des impôts 5 F-6-11 Indemnités d'entretien, Le dossiar, p. 24.
|
|
9 |
Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la politique familiale et la protection de l’enfance au Québec, Sénat, document n° 685, 29 juin 2011 Inspirations québécoises, profession, p. 35.
|
|
10 |
Haut conseil à l'intégration, Avis sur l’expression religieuse et la laicité dans l’entreprise, 1er septembre 2011 Secteur de la petite enfance et laïcité, Nouvelles professionnelles, p. 40.
|
|
11 |
Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives, article 43, Document, Assemblée nationale, n° 3706 Congés payés, Nouvelles professionnelles, p. 41.
|