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1 |
Rapport de Mme Muriel Marland-Militello, fait au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée nationale, Document, Assemblée nationale, n° 1663, XIIe législature
Discriminations, Édito, p. 5.
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2 |
ANSES, Connaissances relatives aux usages du bisphénol, Rapport d'étude, septembre 2011
Bisphénol : suite et fin ?, En bref, p. 10.
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3 |
Cour de justice des Communautés européennes, 25 juillet 1991, arrêt Stoeckel
La rupture simplifiée du contrat de travail, Le dossier, p. 25.
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4 |
Avis de la réunion du 2 décembre 2010 de la sous-commission ERP de la commission centrale de sécurité
L’accueil en MAM, Profession, p. 38.
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5 |
Réponse à la question écrite n° 18319, Journal officiel, Sénat
Placement et liens affectifs, Nouvelles professionnelles, p. 41.
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6 |
ACOSS-STAT, n° 135, octobre 2011
L'emploi par des particuliers, Nouvelles professionnelles, p.42.
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7 |
Catherine Villeneuve-Gokalp, Les femmes qui accouchent sous le secret en France (2007- 2009), INED, Population, n° 1, septembre 2011
Accouchement sous X, Nouvelles professionnelles, p. 42.
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8 |
Guillaume Macher, Pôle des affaires sociales de Terra Nova, Contribution n° 10 - Politique familiale : D’une stratégie de réparation à une stratégie d’investissement social, 18 juillet 2011
Structurer l'offre d'accueil, Profession, p. 45.
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